Système de commutation temporelle

Brevet européen · EP0325220 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0325220
Numéro de demande
EP89100775
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 1989
Publié
26 juil. 1989
Délivré
10 mars 1993
Radié
31 janv. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04Q 11/04 (2006.01)
H04Q 3/545 (2006.01)
Priorité
FR A 8800697 22.01.1988
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 30 avr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Alcatel Business Systems

12, rue de la Baume, Paris, FR

Mandataire

GEC ALSTHOM (Suisse) S.A. Département des brevets

Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon

Inventeur

Vergnaud, Gérard

F-95130 Franconville, FR

Thomas, Gérard

F-95610 Eragny sur Oise, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.