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Brevet européen · EP0325429 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0325429
Numéro de demande
EP89300447
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 1989
Publié
26 juil. 1989
Délivré
26 oct. 1994
Radié
26 oct. 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04B 10/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8801008 18.01.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 déc. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1994

Parties

Titulaire

British Aerospace Public Limited Company

Farnborough Aerospace Centre P.O. Box 87, Farnborough/Hants, GB

Inventeur

Grant, Michael A.

Stevenage, Herts, GB

Robson, David

Stevenage, Herts, GB

Matthews, Nicholas F.

Windsor/New Jersey 08520, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.