Procédé de synthèse de mononitrates de glycéryle par bioconversion de la nitroglycérine

Brevet européen · EP0325534 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0325534
Numéro de demande
EP89400150
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 1989
Publié
26 juil. 1989
Délivré
2 mai 1991
Radié
31 janv. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12P 13/00 (2006.01)
Priorité
FR A 8800603 20.01.1988
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

  2. 14 juin 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Société Nationale des Poudres et Explosifs

12, quai Henri IV, Paris 4e, FR

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Ducrocq, Claire

F-91400 Orsay, FR

Lecolier, Serge

F-91510 Janville sur Juine, FR

Lenfant, Maryse

F-91190 Gif sur Yvette, FR

Servy, Claudine

F-91120 Palaiseau, FR

Wimmer, Eric

F-24100 Bergerac, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.