Amines, leur utilisation et leur préparation
Brevet européen · EP0325571 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0325571
- Numéro de demande
- EP89850017
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 1989
- Publié
- 26 juil. 1989
- Délivré
- 7 août 1991
- Radié
- 19 janv. 2009
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C07C 215/54 (2006.01)C07C 217/62 (2006.01)A61K 31/135 (2006.01)
- Priorité
- SE A 8800207 22.01.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Certificats complémentaires de protection
Un certificat prolonge la protection du brevet pour un médicament ou un produit phytosanitaire autorisé en Suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 janv. 2009
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 26.01.2009
- 31 juil. 1997
Adresse modifiée
- Titulaire
- Pharmacia Aktiebolag, Stockholm, Suède → Pharmacia & Upjohn Aktiebolag, Stockholm, Suède
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997
- 13 sept. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1991
Parties
Inventeur
S-151 59 Södertälje, SE
D-142 00 Trangsund, SE
S-153 00 Järna, SE
S-132 00 Saltsjö-Boo, SE
S-161 35 Bromma, SE
S-163 26 Spanga, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.