Kraftmesser mit Parallelführung
Brevet européen · EP0325619 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0325619
- Numéro de demande
- EP88902115
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 1988
- Publié
- 2 août 1989
- Délivré
- 24 juil. 1991
- Radié
- 31 mars 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01G 21/24 (2006.01)
- Priorité
- CH A 3040/87 08.08.1987
- Demande PCT
- PCT/CH1988/000056 10.03.1988
- Publication PCT
- WO1989/001611 23.02.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 nov. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003
- 15 juil. 1997
Transféré
- Titulaire
- Wirth Gallo Messtechnik AG, Sonnenbergstrasse 55, 8032 Zürich → Digi Sens AG, 49, rue de l'Hôpital, 3280 Meyriez
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997
- 30 août 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.