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Brevet européen · EP0325626 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0325626
Numéro de demande
EP88905645
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 1988
Publié
2 août 1989
Délivré
14 avr. 1993
Radié
31 juil. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 1/04 (2006.01)
Priorité
CH A 2531/87 03.07.1987
Demande PCT
PCT/CH1988/000118 04.07.1988
Publication PCT
WO1989/000139 12.01.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  2. 28 mai 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Hans Sieber

9524 Zuzwil SG

Mandataire

Patentanwaltsbüro Dipl.-Ing. S. V. Kulhavy

Kornhausstrasse 3 Postfach 450, 9001 St. Gallen

Inventeur

Sieber, Hans

CH-9524 Zuzwil

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