Dampfkondensator
Brevet européen · EP0325758 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0325758
- Numéro de demande
- EP88121053
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 1988
- Publié
- 2 août 1989
- Délivré
- 6 mars 1991
- Radié
- 15 déc. 2008
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F28B 1/02 (2006.01)F28B 9/10 (2006.01)
- Priorité
- CH A 230/88 22.01.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2008
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 22.12.2008
- 29 nov. 2002
Transféré
- Titulaire
- ASEA Brown Boveri AG, Haselstrasse 16, Postfach, 5401 Baden → ALSTOM, 25, avenue Kléber, 75116 Paris, France
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002
- 29 nov. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Giacomo Bolis, c/o ALSTOM (Switzerland) Ltd, CHSP Intellectual Property, Brown Boveri Str. 7/699/5, 5401 Baden
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002
- 15 avr. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Blangetti, Francisco, Dr.
CH-5430 Wettingen
Stucki, Peter
CH-8044 Zürich
Voth, Marc-Aurel
W-7897 Kadelburg, DE
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