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Brevet européen · EP0325825 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0325825
Numéro de demande
EP88300743
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 1988
Publié
2 août 1989
Délivré
16 sept. 1992
Radié
31 janv. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09K 11/06 (2006.01)
C09D 5/22 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 oct. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1992

Parties

Titulaire

The Post Office

33 Grosvenor Place, London SW1X 1PX, GB

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Powell, David Cyril

Tunbridge Wells Kent, GB

Walker, Aubrey Douglas

North Harrow Middlx, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.