Einteiliger Kunststoffverschluss mit einem Scharnier
Brevet européen · EP0325894 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0325894
- Numéro de demande
- EP88810899
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 déc. 1988
- Publié
- 2 août 1989
- Délivré
- 18 mars 1992
- Radié
- 31 déc. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 47/08 (2006.01)B65D 35/24 (2006.01)B65D 35/44 (2006.01)
- Priorité
- CH A 260/88 26.01.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997
- 30 avr. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.