Dampfinhalator

Brevet européen · EP0326174 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0326174
Numéro de demande
EP89101482
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 1989
Publié
2 août 1989
Délivré
22 sept. 1993
Radié
22 sept. 1993
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
A61M 11/04 (2006.01)
Priorité
JP U9892/88 28.01.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 29 oct. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Omron Tateisi Electronics Co.

10, Tsuchido-cho, Hanazono, Kyoto-shi/Kyoto-fu, JP

Inventeur

Terada, Takao

Nagaokakyo-shi/Kyoto, JP

Kobayashi, Toshiyuki

Nagaokakyo-shi/Kyoto, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.