Bandages

Brevet européen · EP0326285 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0326285
Numéro de demande
EP89300479
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
19 janv. 1989
Publié
2 août 1989
Délivré
25 août 1993
Radié
31 janv. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/04 (2006.01)
A61L 15/07 (2006.01)
D04B 21/18 (2006.01)
Priorité
GB A 8801636 23.01.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2008

  2. 27 févr. 2004

    Transféré

    Titulaire
    Smith & Nephew PLC, 15 Adam Street, London WC2N 6LA, Royaume-Uni → BSN Medical, Inc., Corporation Trust Center, 1209 Orange Street,, Wilmington, Delaware 19801, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004

  3. 13 févr. 2004

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Smith & Nephew PLC, 2 Temple Pl. Victoria Embankment, London WC2R 3BP, Royaume-Uni → Smith & Nephew PLC, 15 Adam Street, London WC2N 6LA, Royaume-Uni

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  4. 30 sept. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997

  5. 15 oct. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1993

Parties

Titulaire

BSN Medical, Inc.

Corporation Trust Center, 1209 Orange Street,, Wilmington, Delaware 19801, US

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Pearce, Richard Hugh

Hull North Humberside, GB

Hulme, Roderick John

Hull North Humberside, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.