Härtbares Gemisch

Brevet européen · EP0326512 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0326512
Numéro de demande
EP89810008
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 1989
Publié
2 août 1989
Délivré
21 nov. 1991
Radié
31 janv. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 18/10 (2006.01)
C09J 175/00 (2006.01)
C09D 175/00 (2006.01)
C08L 75/04 (2006.01)
Priorité
CH A 125/88 14.01.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 déc. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1991

Parties

Titulaire

CIBA-GEIGY AG

Klybeckstrasse 141, 4002 Basel

Inventeur

Mülhaupt, Rolf, Dr.

CH-1723 Marly

Simon, Hubert, Dr.

F-68100 Mulhouse, FR

Cotting, Jacques-Alain, Dr.

CH-3186 Düdingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.