Conteneur déformable et son procédé de remplissage

Brevet européen · EP0326599 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0326599
Numéro de demande
EP88906784
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 1988
Publié
9 août 1989
Délivré
13 mai 1992
Radié
31 juil. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65B 7/00 (2006.01)
B65B 51/10 (2006.01)
B65D 30/24 (2006.01)
A61B 19/00 (2006.01)
Priorité
US A 80853 03.08.1987
Demande PCT
PCT/US1988/002564 28.07.1988
Publication PCT
WO1989/000947 09.02.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996

  2. 30 juin 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Clintec Nutrition Company

Three Parkway North, Suite 500, Deerfield/IL, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Miller, Robert A.

Crystal Lake, IL 60014, US

Stone, Albert L.

Laguna Hills, CA 92653, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.