Programmierbares Steuer- oder Regelgerät

Brevet européen · EP0326644 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0326644
Numéro de demande
EP88114557
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 1988
Publié
9 août 1989
Délivré
24 nov. 1993
Radié
30 sept. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 19/12 (2006.01)
Priorité
CH A 347/88 02.02.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  2. 15 févr. 2000

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Landis & Gyr Business Support AG, Gubelstrasse 22, 6301 Zug → Siemens Building Technologies AG, C-IPR, Gubelstrasse 22, 6300 Zug

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

  3. 14 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Siemens Building Technologies AG C-IPR

Gubelstrasse 22, 6300 Zug

Inventeur

Studer, Werner

CH-6315 Oberägeri

Hagmann, Stefan

CH-6344 Meierskappel

Strotz, Marcel

CH-6340 Baar

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.