Dampfturbine

Brevet européen · EP0326709 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0326709
Numéro de demande
EP88121746
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 1988
Publié
9 août 1989
Délivré
10 mars 1993
Radié
31 déc. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01D 17/18 (2006.01)
F01D 1/02 (2006.01)
Priorité
CH A 332/88 01.02.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 30 avr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Asea Brown Boveri AG

ASEA Brown Boveri AG

Haselstrasse 16 Postfach, 5401 Baden

Inventeur

Jan-Erik Bertilsson

5301 Siggenthal-Station

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.