Abwasserbehandlungsanlage
Brevet européen · EP0326731 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0326731
- Numéro de demande
- EP88300929
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 1988
- Publié
- 9 août 1989
- Délivré
- 5 août 1992
- Radié
- 5 août 1992
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C02F 3/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 15 sept. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1992
Parties
Titulaire
Inventeur
Jensen, Geoffrey Harold
Wilton Salisbury/Wilts, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.