Optischer Aufzeichnungsträger

Brevet européen · EP0327172 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0327172
Numéro de demande
EP89200187
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 1989
Publié
9 août 1989
Délivré
14 déc. 1994
Radié
14 déc. 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G11B 7/007 (2006.01)
G11B 7/013 (2006.01)
G11B 7/09 (2006.01)
G11B 7/24 (2006.01)
Priorité
NL A 8800255 03.02.1988
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 janv. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Veenis, Aartje Willemina

NL-5656 AA Eindhoven, NL

Mimnagh, Winslow Michael

NL-5656 AA Eindhoven, NL

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