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Brevet européen · EP0327244 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0327244
Numéro de demande
EP89300667
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 1989
Publié
9 août 1989
Délivré
16 juin 1993
Radié
31 janv. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47G 21/18 (2006.01)
B65D 77/28 (2006.01)
Priorité
GB A 8802476 04.02.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

  2. 30 juil. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.