Sprühpistole

Brevet européen · EP0327296 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0327296
Numéro de demande
EP89300901
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 1989
Publié
9 août 1989
Délivré
6 sept. 1995
Radié
31 janv. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 7/08 (2006.01)
Priorité
GB A 8802130 01.02.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001

  2. 13 oct. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1995

Parties

Titulaire

ITW Limited

St. Marks House, St. Marks Road, Windsor/Berks, GB

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Smith, Rowland Charles

Wimborne Dorset BH21 1DQ, GB

Bate, Anthony John

Winton Bournemouth BH9 1DA, GB

Whitby, David Peter

Poole Dorset, BH17 7TT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.