Procédé de production d'érythritol

Brevet européen · EP0327342 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0327342
Numéro de demande
EP89300974
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 1989
Publié
9 août 1989
Délivré
19 juil. 1995
Radié
28 févr. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12P 7/18 (2006.01)
C12M 1/12 (2006.01)
Priorité
JP A 24813/88 03.02.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

  2. 31 août 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1995

Parties

Titulaire

NGK Insulators, Ltd.

NGK Insulators, Ltd

No. 2-56, Suda-cho, Mizuho-ku/Nagoya City, JP

Nikken Chemicals Co., Ltd

4-14, Tsukiji 5-chome, Chuo-ku/Tokyo, JP

Mitsubishi Chemical Corporation

5-2, Marunouchi 2-chome, Chiyoda-ku/Tokyo, JP

Inventeur

Horikita, Hiroyuki

Chita-gun Aichi Pref., JP

Hattori, Nobuo

Nagoya-shi Aichi Pref., JP

Kawaguchi, Gaku

Gyoda-shi Saitama Pref., JP

Maeda, Toshihiro

Zama-shi Kanagawa Pref., JP

Takagi, Yahei

Nagoya-shi Aichi Pref., JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.