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Brevet européen · EP0327499 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0327499
Numéro de demande
EP89810061
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 1989
Publié
9 août 1989
Délivré
8 janv. 1992
Radié
31 janv. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 21/47 (2006.01)
G02B 19/00 (2006.01)
G02B 17/06 (2006.01)
G02B 27/00 (2006.01)
Priorité
CH A 360/88 02.02.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  2. 28 févr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Gretag Aktiengesellschaft

8105 Regensdorf

Mandataire

CIBA-GEIGY AG Patentabteilung

4002 Basel

Inventeur

Mast, Fred, Dr.

CH-9500 Wil

Knus, Jean A.

CH-8048 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.