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Brevet européen · EP0327513 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0327513
Numéro de demande
EP89830031
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 1989
Publié
9 août 1989
Délivré
21 avr. 1993
Radié
31 janv. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 19/20 (2006.01)
Priorité
IT A 6706288 01.02.1988
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

  2. 28 mai 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Gianni Bulgari S.p.A.

Via Mercati, 17/A, Roma, IT

Mandataire

Jacobacci-Casetta & Perani S.A. Conseils en propriété industrielle

4, rue de l'Est, 1207 Genève

Inventeur

Perucchi, Norberto

CH-2072 St-Blaise

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.