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Brevet européen · EP0327653 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0327653
Numéro de demande
EP88101794
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 1988
Publié
16 août 1989
Délivré
17 juin 1992
Radié
28 févr. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01N 3/02 (2006.01)
B01D 39/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 31 juil. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Thomas Josef Heimbach GmbH & Co.

An Gut Nazareth 73, D-52353 Düren, DE

Inventeur

Janssen, Eberhard, Dr.

W-5160 Düren, DE

Schäfer, Wolfgang

W-5160 Düren, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.