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Brevet européen · EP0327825 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0327825
Numéro de demande
EP89100553
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 1989
Publié
16 août 1989
Délivré
22 avr. 1992
Radié
12 janv. 2009
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B22C 13/06 (2006.01)
Priorité
DE A 3803648 06.02.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2009

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 19.01.2009

  2. 29 mai 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Heinrich Wagner Sinto Maschinenfabrik GmbH

Bahnhofstrasse 101, D-57334 Bad Laasphe, DE

Mandataire

Ernst Bosshard Patentanwaltsbureau

8002 Zürich

Inventeur

Grolla, Herbert, Dipl.-Ing.

W-5928 Bad Laasphe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.