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Brevet européen · EP0328136 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0328136
Numéro de demande
EP89102341
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 1989
Publié
16 août 1989
Délivré
3 mai 1995
Radié
3 mai 1995
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G01S 17/46 (2006.01)
G01S 7/48 (2006.01)
Priorité
JP A 31515/88 12.02.1988
JP A 32182/88 15.02.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Omron Tateisi Electronics Co.

10, Tsuchido-cho, Hanazono, Kyoto-shi/Kyoto-fu, JP

Inventeur

Nakanishi, Hiroaki

Nagaokakyo-shi, Kyoto, JP

Fukumoto, Hidehiro

Nagaokakyo-shi, Kyoto, JP

Shibata, Kuniharu

Nagaokakyo-shi, Kyoto, JP

Matsumoto, Hidetoshi

Nagaokakyo-shi, Kyoto, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.