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Brevet européen · EP0328217 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0328217
Numéro de demande
EP89200275
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 1989
Publié
16 août 1989
Délivré
28 oct. 1992
Radié
29 févr. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 43/08 (2006.01)
A01N 25/02 (2006.01)
Priorité
NL A 8800296 08.02.1988
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2008

  2. 15 déc. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Agrichem B.V.

Koopvaardijweg 9, Oosterhout, NL

Mandataire

Arnold & Siedsma AG

Poststrasse 20, 6300 Zug

Inventeur

Mureau, Maria Catharina (-Lens)

NL-4822 PA Breda, NL

Van der Westen, Nicolaas Johannes Maria

NL-4901 AH Oosterhout, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.