Heizgerät

Brevet européen · EP0328283 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0328283
Numéro de demande
EP89300883
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 1989
Publié
16 août 1989
Délivré
27 oct. 1993
Radié
31 janv. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 3/00 (2006.01)
H05B 3/60 (2006.01)
A23L 3/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8802957 09.02.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  2. 15 déc. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Stirling, Robert

Wirral Merseyside L60 8PN, GB

Coombes, Steven Arthur

Crawley West Sussex RH10 1RH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.