Heizgerät
Brevet européen · EP0328283 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0328283
- Numéro de demande
- EP89300883
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 1989
- Publié
- 16 août 1989
- Délivré
- 27 oct. 1993
- Radié
- 31 janv. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 3/00 (2006.01)H05B 3/60 (2006.01)A23L 3/00 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8802957 09.02.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
- 15 déc. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1993
Parties
Titulaire
Inventeur
Stirling, Robert
Wirral Merseyside L60 8PN, GB
Coombes, Steven Arthur
Crawley West Sussex RH10 1RH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.