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Brevet européen · EP0328305 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0328305
Numéro de demande
EP89301024
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 1989
Publié
16 août 1989
Délivré
8 sept. 1993
Radié
28 févr. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 3/12 (2006.01)
F16L 33/02 (2006.01)
B65D 63/04 (2006.01)
B21D 53/36 (2006.01)
Priorité
US A 152909 05.02.1988
US A 279576 02.12.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 29 oct. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Band-It-Idex, Inc.

4799 Dahlia Street, Denver/CO, US

Mandataire

Dr. Kurt F. Büchel Patentanwalt

9495 Triesen, LI

Inventeur

Jansen, George Alexander

Denver Colorado 80209, US

Hinnen, Hans R.

Lakewood Colorado 80215, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.