Fahrwerkanlage eines Flugzeugs

Brevet européen · EP0328395 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0328395
Numéro de demande
EP89301266
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 1989
Publié
16 août 1989
Délivré
27 déc. 1991
Radié
28 févr. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64C 25/60 (2006.01)
Priorité
GB A 8803134 11.02.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

  2. 14 févr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1992

Parties

Titulaire

British Aerospace Public Limited Company

Farnborough Aerospace Centre P.O. Box 87, Farnborough/Hants, GB

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Putnam, P. M. H.

Hatfield/Herts, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.