Bandages

Brevet européen · EP0328531 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0328531
Numéro de demande
EP87906594
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 1987
Publié
23 août 1989
Délivré
5 juin 1991
Radié
31 oct. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 15/07 (2006.01)
Priorité
GB A 8624645 14.10.1986
Demande PCT
PCT/GB1987/000716 13.10.1987
Publication PCT
WO1988/002636 21.04.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

  2. 27 févr. 2004

    Transféré

    Titulaire
    Smith & Nephew PLC, 15 Adam Street, London WC2N 6LA, Royaume-Uni → BSN Medical, Inc., Corporation Trust Center, 1209 Orange Street,, Wilmington, Delaware 19801, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004

  3. 13 févr. 2004

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Smith & Nephew PLC, 2 Temple Pl. Victoria Embankment, London WC2R 3BP, Royaume-Uni → Smith & Nephew PLC, 15 Adam Street, London WC2N 6LA, Royaume-Uni

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  4. 15 juil. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1991

Parties

Titulaire

BSN Medical, Inc.

Corporation Trust Center, 1209 Orange Street,, Wilmington, Delaware 19801, US

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Hicks, John, Kenneth

Hull, North Humberside, GB

Fry, Nicholas, Charlton

Hull, North Humberside, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.