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Brevet européen · EP0328570 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0328570
Numéro de demande
EP88905831
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 1988
Publié
23 août 1989
Délivré
30 sept. 1992
Radié
31 juil. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 96/20 (2006.01)
E04C 2/08 (2006.01)
Priorité
CH A 2933/87 01.08.1987
Demande PCT
PCT/EP1988/000645 16.07.1988
Publication PCT
WO1989/000825 09.02.1989
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

  2. 13 nov. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Jean-Luc Duc

3971 Chermignon-d'en-Bas

Mandataire

ABREMA Agence Brevets & Marques Ganguillet & Humphrey

5, rue Centrale, 1003 Lausanne

Inventeur

Duc, Jean-Luc

CH-3971 Chermignon d'en Bas

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