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Brevet européen · EP0328705 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0328705
Numéro de demande
EP88102361
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 1988
Publié
23 août 1989
Délivré
6 mai 1992
Radié
6 mai 1992
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A47J 31/56 (2006.01)
A47J 31/52 (2006.01)
A47J 31/36 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 juin 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1992

Parties

Titulaire

La San Marco S.p.A.

Via F.lli Venuti, 6, Gradisca d'Isonzo (Go), IT

Inventeur

Rorato, Claudio

I-33100 Udine, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.