Lichtschranke

Brevet européen · EP0328709 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0328709
Numéro de demande
EP88102422
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 1988
Publié
23 août 1989
Délivré
2 nov. 1994
Radié
28 févr. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 13/18 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001

  2. 15 déc. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Cerberus AG

8708 Männedorf

Inventeur

Müller, Kurt

CH-8712 Stäfa

Wüthrich, Alfred

CH-8712 Stäfa

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.