Schweissvorrichtung

Brevet européen · EP0328716 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0328716
Numéro de demande
EP88102483
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 1988
Publié
23 août 1989
Délivré
16 oct. 1991
Radié
29 févr. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 11/04 (2006.01)
B23K 11/10 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000

  2. 28 nov. 1997

    Titulaire

    Titulaire
    Horst Thode, Holbeinstrasse 41, Bad Säckingen, Allemagne → Alois Camenzind, Blickensdorf 3, 6340 Baar

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1997

  3. 29 nov. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Thode, Horst

W-7880 Bad Säckingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.