Mehrfach-Spannvorrichtung

Brevet européen · EP0328792 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0328792
Numéro de demande
EP88202351
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 1988
Publié
23 août 1989
Délivré
10 nov. 1993
Radié
31 oct. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 3/06 (2006.01)
Priorité
CH A 17/88 05.01.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

  2. 31 déc. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Zivorad Mirkovic

8212 Neuhausen am Rheinfall

Mandataire

Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur

Patentanwälte Breiter + Wiedmer AG

Seuzachstrasse 2 Postfach 366, 8413 Neftenbach

Radiée du registre

Inventeur

Mirkovic, Zivorad

CH-8212 Neuhausen am Rheinfall

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.