Rundfunkempfänger
Brevet européen · EP0328973 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0328973
- Numéro de demande
- EP89101970
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 1989
- Publié
- 23 août 1989
- Délivré
- 13 oct. 1993
- Radié
- 29 févr. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 29/00 (2006.01)G08B 27/00 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3805190 19.02.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004
- 30 nov. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1993
Parties
Mandataire
Inventeur
Luber, Günter
D-3200 Hildesheim, DE
Heuer, Wolfgang
D-3200 Hildesheim, DE
Messerschmidt, Rudolf
D-3226 Sibbesse, DE
Mätzold, Uwe
D-3320 Salzgitter 61, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.