Rundfunkempfänger

Brevet européen · EP0328973 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0328973
Numéro de demande
EP89101970
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 1989
Publié
23 août 1989
Délivré
13 oct. 1993
Radié
29 févr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 29/00 (2006.01)
G08B 27/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3805190 19.02.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

  2. 30 nov. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Luber, Günter

D-3200 Hildesheim, DE

Heuer, Wolfgang

D-3200 Hildesheim, DE

Messerschmidt, Rudolf

D-3226 Sibbesse, DE

Mätzold, Uwe

D-3320 Salzgitter 61, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.