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Brevet européen · EP0329034 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0329034
Numéro de demande
EP89102339
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 1989
Publié
23 août 1989
Délivré
13 janv. 1993
Radié
13 janv. 1993
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65H 29/20 (2006.01)
B65H 31/24 (2006.01)
G07D 7/00 (2006.01)
Priorité
JP A 31709/88 13.02.1988
JP A 32579/88 15.02.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 26 févr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Omron Tateisi Electronics Co.

10, Tsuchido-cho, Hanazono, Kyoto-shi/Kyoto-fu, JP

International Business Machines Corporation

Old Orchard Road, Armonk/NY, US

Inventeur

Azuchi, Isamu

Hiratsuka-shi Kanagawa-ken, JP

Fujikura, Hiroshi

Yokohama-shi Kanagawa-ken, JP

Onomoto, Ryuichi

Kusatsu-shi Shiga-ken, JP

Haruna, Yoshinobu

Fujisawa-shi Kanagawa-ken, JP

Nishikawa, Masato

Kyoto-shi Kyoto-fu, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.