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Brevet européen · EP0329421 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0329421
Numéro de demande
EP89301453
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 1989
Publié
23 août 1989
Délivré
15 sept. 1993
Radié
15 sept. 1993
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01R 4/04 (2006.01)
Priorité
GB A 8803519 16.02.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 29 oct. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Honour, Andrew Michael

Amersham Buckinghamshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.