Casier de rangement d'élements combustibles nucléaires

Brevet européen · EP0329581 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0329581
Numéro de demande
EP89420057
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 1989
Publié
23 août 1989
Délivré
20 mai 1992
Radié
15 févr. 2009
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G21C 19/06 (2006.01)
G21F 5/00 (2006.01)
Priorité
FR A 8802506 19.02.1988
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2009

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 23.02.2009

  2. 30 juin 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Transnucléaire SA

11, rue Christophe Colomb, Paris, FR

Mandataire

William Blanc & Cie, Conseils en Propriété Industrielle S.A.

William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Blum, Paul

F-78860 Saint Nom-la-Breteche, FR

Meyer, Patrick

F-92170 Vanves, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.