Procédé de trempe d'élements semblables distincts solidaires d'un support commun et régulièrement espacés les uns des autres et dispositif pour la mise en oeuvre de ce procédé

Brevet européen · EP0329604 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0329604
Numéro de demande
EP89810084
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 1989
Publié
23 août 1989
Délivré
20 mai 1992
Radié
28 févr. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C21D 9/26 (2006.01)
C21D 1/09 (2006.01)
B23K 26/06 (2006.01)
Priorité
CH A 349/88 02.02.1988
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  2. 30 juin 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Graf + Cie AG

Graf & Cie. AG

Alte Jonastrasse, 8640 Rapperswil SG

Inventeur

Zuercher, Erwin

CH-1219 Le Lignon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.