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Brevet européen · EP0329608 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0329608
- Numéro de demande
- EP89810098
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 1989
- Publié
- 23 août 1989
- Délivré
- 6 oct. 1993
- Radié
- 28 févr. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63B 23/02 (2006.01)A63B 21/02 (2006.01)
- Priorité
- CH A 538/88 15.02.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 nov. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.