Banche de coffrage et profile pour sa réalisation
Brevet européen · EP0329753 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0329753
- Numéro de demande
- EP88907710
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 1988
- Publié
- 30 août 1989
- Délivré
- 22 mai 1991
- Radié
- 30 sept. 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 9/06 (2006.01)
- Priorité
- FR A 8712365 07.09.1987
- Demande PCT
- PCT/FR1988/000434 02.09.1988
- Publication PCT
- WO1989/002511 23.03.1989
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 28 juin 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1991
Parties
Titulaire
Pierre Salas
Le Chesnay, FR
Inventeur
Salas, Pierre
F-78150 Le Chesnay, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.