Flaschentragepackung

Brevet européen · EP0329762 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0329762
Numéro de demande
EP88907965
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 1988
Publié
30 août 1989
Délivré
22 sept. 1993
Radié
31 août 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 75/00 (2006.01)
Priorité
US A 90811 28.08.1987
Demande PCT
PCT/US1988/002662 05.08.1988
Publication PCT
WO1989/001904 09.03.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

  2. 29 oct. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Schuster, Richard Lee

Monore, LA 71203, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.