Flaschentragepackung
Brevet européen · EP0329762 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0329762
- Numéro de demande
- EP88907965
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 1988
- Publié
- 30 août 1989
- Délivré
- 22 sept. 1993
- Radié
- 31 août 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 75/00 (2006.01)
- Priorité
- US A 90811 28.08.1987
- Demande PCT
- PCT/US1988/002662 05.08.1988
- Publication PCT
- WO1989/001904 09.03.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998
- 29 oct. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Schuster, Richard Lee
Monore, LA 71203, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.