Préparation d'anhydride phtalique substitué

Brevet européen · EP0330219 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0330219
Numéro de demande
EP89103248
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 1989
Publié
30 août 1989
Délivré
29 déc. 1993
Radié
28 févr. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 63/68 (2006.01)
C07C 51/567 (2006.01)
Priorité
US A 160035 24.02.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 févr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Occidental Chemical Corporation

360 Rainbow Boulevard South P.O. Box 728, Niagara Falls/NY, US

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Spohn, Ronald F.

Williamsville New York, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.