Kühltürme

Brevet européen · EP0330440 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0330440
Numéro de demande
EP89301696
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 1989
Publié
30 août 1989
Délivré
19 janv. 1994
Radié
19 janv. 1994
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
F28C 1/02 (2006.01)
Priorité
US A 158603 22.02.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 28 févr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Baltimore Aircoil Company, Inc.

7595 Montevideo Road, Jessup/MD, US

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Garrish, Bryan F.

Ellicott City Maryland 21043, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.