Hautbehandlungsmittel

Brevet européen · EP0330496 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0330496
Numéro de demande
EP89301855
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 1989
Publié
30 août 1989
Délivré
20 oct. 1993
Radié
20 oct. 1993
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61K 7/48 (2000.01)
Priorité
GB A 8804420 25.02.1988
GB A 8819737 19.08.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 30 avr. 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1996

  3. 30 nov. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Batt, Margaret Dorothy

Weybridge Surrey KT13 ODE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.