Bodenabdeckschiene
Brevet européen · EP0330610 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0330610
- Numéro de demande
- EP89810106
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 1989
- Publié
- 30 août 1989
- Délivré
- 11 déc. 1991
- Radié
- 28 févr. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47G 27/04 (2006.01)
- Priorité
- CH A 731/88 26.02.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006
- 31 oct. 2002
Transféré
- Titulaire
- ''Planet'' Matthias Jaggi, Eigentalstrasse 7, 8309 Nürensdorf → Planet MJT AG, Eigentalstrasse 7, 8309 Nürensdorf
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002
- 31 oct. 2002
Transféré
- Titulaire
- Planet MJT AG, Eigentalstrasse 7, 8309 Nürensdorf → Planet GDZ AG, Eigentalstrasse 7, 8309 Nürensdorf
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002
- 31 oct. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwalts-Bureau Isler AG, Stampfenbachstrasse 48, Postfach 6940, 8006 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002
- 31 janv. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.