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Brevet européen · EP0330611 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0330611
Numéro de demande
EP89810113
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 1989
Publié
30 août 1989
Délivré
8 juil. 1992
Radié
28 févr. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 7/00 (2006.01)
Priorité
CH A 709/88 25.02.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

  2. 14 févr. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwalts-Bureau Isler AG, Stampfenbachstrasse 48, Postfach 6940, 8006 Zürich

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  3. 31 août 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Embru-Werke AG

Embru-Werke, Mantel & Cie.

Rapperswilerstrasse 33, 8630 Rüti ZH

Mandataire

Patentanwalts-Bureau-Isler AG

Patentanwalts-Bureau Isler AG

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8006 Zürich

Inventeur

Roffler, Werner

CH-8340 Hinwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.