Sprengmittel
Brevet européen · EP0330637 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0330637
- Numéro de demande
- EP89850060
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 1989
- Publié
- 30 août 1989
- Délivré
- 20 janv. 1993
- Radié
- 29 févr. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C06B 47/00 (2006.01)
- Priorité
- SE A 8800593 22.02.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996
- 26 févr. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1993
Parties
Titulaire
Inventeur
Engsbraten, Björn
S-703 70 Oerebro, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.