Mehrkammerbehälter

Brevet européen · EP0330723 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0330723
Numéro de demande
EP88106451
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 1988
Publié
6 sept. 1989
Délivré
15 avr. 1992
Radié
30 avr. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 25/08 (2006.01)
B65D 81/32 (2006.01)
Priorité
DE U8802838 03.03.1988
DE U8803766 19.03.1988
DE U8804653 08.04.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2000

  2. 29 mai 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Rathor AG

Rütistrasse, 9050 Appenzell

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Postfach 2614, 3001 Bern

Inventeur

Miczka, Lothar

CH-9050 Appenzell

Pauls, Mathias

CH-9050 Appenzell

Kehl, Ricco

CH-9453 Eichberg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.